Editeur du site : SARL SCANCLIC Directeur de publication : Claude Palanque Comité de rédaction : Lysiane Villedieu & Claude Palanque Responsable technique : Claude Palanque Communication/Marketing : Lysiane Villedieu Conception et développement : Krealid Outil de management de contenu : Joomla Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France Présence sur Internet : depuis Mai 2004

Identité de la société ScanClic SARL au capital variable de 7 000 euros Siège social : 23/25, rue Jean-Jacques Rousseau – 75001 Paris - France Tél : (+33)1 47 63 80 00 - Fax : (+33)1 72 70 41 51 RCS Paris : B 453 654 519 Siret : 453 654 519 00025 NAF : 7311Z N° TVA intracommunautaire : FR 25453654519

La SARL ScanClic est propriétaire des noms de domaine scanclic.com et scanclic.fr ainsi que des marques ScanClic, ScanDiff et Régie Data : Numéros de dépôt INPI : 04 3 285 437 le 13 avril 2004 (Scanclic), 11 3 829 811 le 10 mai 2011 (Scandiff), 08 3 601 401 (la régie data) le 30 septembre 2008, et 08 3 601 402 (Scanclic la régie data) le 30 septembre 2008.

En application du code de la propriété intellectuelle, tous les éléments du site Internet (logos, graphisme, marques, etc...) sont la propriété pleine et entière de la société Scanclic. Toute reproduction, représentation partielle ou intégrale de ce site, des marques et logos de la société Scanclic, que ce soit sous forme papier ou électronique, est interdite sans l'accord express de la société Scanclic. Le non respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

Déclaration C.N.I.L. : 30 août 2006 sous le n°1188671

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant (article 34 de la loi). Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser un courrier comprenant vos coordonnées personnelles à l'adresse suivante : ScanClic - Service données personnelles – 23/25 rue Jean-Jacques Rousseau – 75001 Paris ou encore de transmettre votre demande à travers ce formulaire. Les informations collectées sont destinées à l'accomplissement des prestations, à la facturation, à la gestion de la relation clients/prospects, ou encore à l’envoi de propositions commerciales. Elles ne sont pas cédées à des tiers. Les cookies permettent la gestion des sessions internet et l'établissement de statistiques techniques destinées au bon fonctionnement du site ainsi qu'à l'analyse de son audience.